Retard sur le tarmac

PLAN D'URGENCE EN CAS DE LONGS RETARDS SUR LA ROUTE
(Applicable uniquement aux opérations de Fly Allways dans un aéroport des États-Unis)
Ce plan est adopté pour tous les vols réguliers et charters publics opérés par Fly Allways.
Les garanties offertes par Fly Always Ă  ses clients :
1. Pour les vols internationaux couverts par ce plan qui partent d'un aéroport américain ou y arrivent, Fly Allways n'autorisera pas un avion à rester sur le tarmac d'un aéroport américain pendant plus de quatre heures avant d'autoriser le débarquement des passagers, sauf si :
a) Le commandant de bord détermine qu'il existe une raison liée à la sécurité ou à la sûreté justifiant que l'aéronef ne puisse pas quitter sa position sur le tarmac pour débarquer les passagers ; ou
b) Le contrôle aérien informe le commandant de bord que le retour à la porte d'embarquement ou à un autre point de débarquement ailleurs afin de faire débarquer les passagers perturberait considérablement les opérations aéroportuaires.
2. Pour tous les vols couverts par ce Plan, Fly Allways fournira une quantité suffisante de nourriture et d'eau potable au plus tard deux heures après que l'avion a quitté la porte (en cas de départ) ou atterri (en cas d'arrivée) si l'avion reste sur le tarmac, à moins que le pilote commandant de bord ne détermine que des considérations de sécurité empêchent un tel service.
3. Pour tous les vols couverts par ce Plan, Fly Allways fournira des toilettes fonctionnelles ainsi que des soins médicaux adéquats si nécessaire, pendant que l'avion reste sur le tarmac.
4. Fly Allways informera les passagers du vol retardé de l'état du retard toutes les 30 minutes pendant toute la durée du retard, y compris les raisons du retard sur le tarmac, si elles sont connues ; les passagers du vol retardé seront informés à partir de 30 minutes après l'heure de départ prévue (y compris toute heure de départ révisée dont les passagers ont été informés avant l'embarquement) et toutes les 30 minutes par la suite qu'ils ont la possibilité de débarquer d'un avion qui se trouve à la porte d'embarquement ou dans une autre zone de débarquement dont la porte est ouverte, si cette possibilité existe réellement.
5. Fly Always dispose de ressources suffisantes pour mettre en œuvre ce plan.
6. Fly Allways doit et va coordonner ce plan avec les services des douanes et de la protection des frontières des États-Unis et avec l'administration de la sécurité des transports des États-Unis dans les aéroports des États-Unis qu'elle dessert normalement ou qu'elle utilise comme aéroport de déroutement.
7. Conservation des données : Fly Allways conservera pendant deux ans les informations suivantes concernant tout retard sur le tarmac d'une durée supérieure à trois heures :
a) La durée du retard
b) La cause précise du retard
c) Les mesures prises pour minimiser les difficultés des passagers, notamment la fourniture de nourriture et d’eau, l’entretien et la maintenance des toilettes et l’assistance médicale ;
Fly Allways